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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, … un réseau 8443.39 - - Autres - Parties et accessoires : 8443.91 - - Parties et accessoires de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou …
Explanatory notes
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou … 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - - En … serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4) La verrerie pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec …
Explanatory notes
… et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec … habituellement une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. … généralement reconnaissables à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; …
Explanatory notes
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; … la vapeur. Dans d'autres, dites à circulation forcée , parfois dépourvues de ballon, la circulation de l'eau est … central du n ° 84.03 , même conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La … (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière … ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses …
Explanatory notes
… coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses … en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en … ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 8306.10 ‑ Cloches , sonnettes, … d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et … ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche (sans les colliers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques … 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …