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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… ci‑dessus sont les suivantes : a) Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 . Les appareils … châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel roulant de chemins de fer, les appareils … le câble d’un treuil au sommet d’un chevalement à guides verticaux, qui retombe sur la tête du pieu à enfoncer soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …
Explanatory notes
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, … électriques de signalisation (feux clignotants, etc.) pour véhicules aériens, trains ou autres véhicules (y compris les … indicateurs analogues utilisés sur les hippodromes, les vélodromes, les stades, etc . Dans ces divers …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non …
Explanatory notes
… ‑ Revêtements de sol en coco ‑ Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de … comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, soit par une surface bouclée . La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs …
Explanatory notes
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs … mécanique compact qui réunit un moteur, une pompe, un ventilateur, un compresseur, etc. 2) Brûleurs à charbon … broyé est incorporé par un mécanisme distributeur dans la veine d'air comburant soufflé par un ventilateur dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières …
Explanatory notes
… (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières … , inertes ou à compression. 4) Les formes pour tours de verriers. 5) Les moules pour ébauches de verres …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 4101.50 - Cuirs et peaux bruts … mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées … électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, … avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être également recouverte sur une seule face ou sur les deux faces d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …