… en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ … de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également les déchets et rebuts de papier ou de …
… et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température atmosphérique. Sont exclus de la présente position les accumulateurs de vapeur ( …
… entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica … outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par découpage …
… cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements …
… 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette … pour le transport des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette position les remorques rail‑route …
… refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 ). Sont également exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les …
… pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de la présente position : a) Les cribles qui … dans la même position que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou …
