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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ou non finies (bois pour montures de brosses), sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les produits de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… dans certains cas, à l’aide de mouvements conçus à cet effet, la qualité, le mode de fonctionnement, etc., des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… Les tuyaux flexibles onduleux obtenus , par exemple, par déformation d'un tube. Ces tuyaux sont naturellement …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme …

Section VII

Explanatory notes

… en totalité ou en partie de la Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, certaines …

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