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Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… ce qui concerne la définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)  …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… ainsi que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4)  Les tissus serrés, tels que les taffetas, …

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