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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs … 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. … pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que … également comprises ici les graisses d'os et les graisses de déchets des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir … ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ … suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. … plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté par calcination. Le gypse se caractérise par le … de sa calcination il perd une partie de son eau pour donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles … habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les … les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …