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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après … freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et … capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du réservoir lorsque des combustibles liquides …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …