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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
Explanatory notes
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, … dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles …
Explanatory notes
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles … des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) … basique de magnésium pur précipité à des températures allant de 600 à 900 ° C. Ces oxydes de magnésium sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du … lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … (machines à scies circulaires, à scies à ruban ou à scies alternatives, à lames dentées ou non). 2) Les machines à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …