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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… gamma … béroctocog alfa … catridécacog … conestat alfa … dalcinonacog alfa … damoctocog alfa pégol … darbépoétine …

Section XVI

Explanatory notes

… d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques … appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. 6.-   A)   … assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou …

Legal note

… d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques … appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. 6.-   A)   … assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou …

Classification opinions

… à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la … isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, malaxeurs ou …

Section XVII

Explanatory notes

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la …

Legal note

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la …

Classification opinions

… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour … (lécithine), un agent émulsifiant (glycérol), de la cire d'abeille, un agent colorant (oxydes de fer) et de la … et tri-, esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de sodium et de carraghénine, destiné à être ajouté …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… et stabilisant combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du … l'eau (par exemple, boues de forage pétrolier, coulis de ciment utilisés pour le cuvelage des puits pétroliers, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont montés 1°) une mémoire …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de dépallethrine (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique … du benzoate de sodium (conservateur), de l'acide citrique et de l'eau. Ce produit est conditionné pour la … glycérine, extraits de plantes, acide citrique, parfum, citronellol et excipients. Le produit est conditionné en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… composés d'un distributeur central constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre … physiquement et de connecter un substrat de verre LCD et un circuit imprimé flexible de circuit intégré de commande au … 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 12. Cireuse de sol à deux vitesses , conçue pour un usage …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de l'acide citrique, du sorbate de potassium, du benzoate de sodium, de … : dextrose, fructose, aromatisants au goût de fruits, citrate de potassium, chlorure de sodium, matières …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme arabique), de l’acide citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle …