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1921 résultats pour "办理假塞尔维亚身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>枣庄宾夕法尼亚州立大学毕业证办理-表演学院硕士毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>本科毕业去国外读研需要高中毕业证吗id"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… est conçu pour les nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de marcher. …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément … prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du …

Legal note

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Legal note

… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides …

Legal note

… ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … du présent Chapitre : a)    Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …

Legal note

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Legal note

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… sur lequel sont affichées côte à côte deux images quasiment identiques. De plus, il permet de contrôler le …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …

Legal note

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Legal note

… Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : …

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