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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par … - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud … transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même … renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou … comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… … ecamate d'asoprisnil … atamestane … benzodrocortisone … budésonide … butixocort … ciclésonide … clascotérone … …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se … soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …
Explanatory notes
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en … rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du … qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …