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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et … radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou … seulement (Fig. 2). B) Les tulles‑bobinots (appelés aussi tulles‑bobins ou guipure à la mécanique ) sont des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …