Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …