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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que …
Explanatory notes
… de ces éléments - Réfrigérateurs de type ménager : 8418.21 - - A compression 8418.29 - - Autres 8418.30 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou … indépendamment de la plate‑forme de travail elle‑même, des aménagements (coques, caissons, etc.) lui … pêche ( n° 89.02 ) et les navires‑câbliers et les frégates météorologiques ( n° 89.06 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… par exemple); 3) être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces appareils sont … ainsi que les braseros. 2) Les radiateurs pour le même usage, à gaz, à pétrole et similaires, comportant leur … nickelés, cuivrés, etc., pourvus d'accessoires en autres métaux communs ou munis d'un revêtement intérieur …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …