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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 ‑ Filières pour … revanche, à classer comme parties des machines ou appareils auxquels ils sont destinés. Selon le cas, les outils de la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir … bandes, de forme carrée ou rectangulaire, même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. … ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. Celles à base …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; …
Explanatory notes
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; …Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous … a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …