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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49

INN

… … mavorixafor … méclinertant … methylsamidorphan chloride … mosliciguat … moxifloxacine … nelfinavir … némonoxacine … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… alfa … turoctocog alfa pégol … vatreptacog alfa (activé) … vonicog alfa …

Section XVII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et … que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et … que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou …

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou … 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la …

Section XVI

Explanatory notes

… ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué … correspondant à la fonction qu’il assure. 5.-  Pour l’application des Notes qui précèdent, la dénomination …

Legal note

… ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué … correspondant à la fonction qu’il assure. 5.-  Pour l’application des Notes qui précèdent, la dénomination …

Classification opinions

… au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la …

Classification opinions

… (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans … par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation … (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

…       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; … meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, …

Legal note

…       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; … meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      … abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      … abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Section XI

Explanatory notes

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles …

Legal note

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles …

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