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Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… dans l'impression textile.           L'hydroxyde manganeux relève du n° 28.25 . 3)    Trioxyde de dimanganèse … les permanganates du n° 28.41. L'acide permanganique relève du n° 28.25 . …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines de lupins, les graines de tamarin, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre … interne. Bien qu'ils présentent parfois un degré de pureté élevé, sont exclus de la présente position les soufres bruts …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ de l'eau de la mer (sel de mer) ‑ des saumures …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des … ou à plusieurs machines, appareils, instruments ou articles relevant d'une même position du présent Chapitre et qui …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… après traitement thermique du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues … avoir subi un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a)    Celles du …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… ( n°s 60.02 à 60.06 ). b)    Les résilles et filets à cheveux du n° 65.05 . c)    Les filets préparés pour sports …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux … de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est … pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les …

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