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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …
Explanatory notes
… ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la … ‑ ‑ Autres ‑ Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la … au n° 90.08 . II.‑ APPAREILS ET DISPOSITIFS, Y COMPRIS LES LAMPES ET TUBES, POUR LA PRODUCTION DE LA …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes … musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons . Relèvent du … des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en …
Explanatory notes
… ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en … dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant … humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en … ou de barres, ils relèvent du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de … diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à semi‑conducteur. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Explanatory notes
… de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis … similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour … Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) pour animaux de selle, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une couleur bleu verdâtre. Le cuir pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de … ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; …
Explanatory notes
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; … plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, … que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …