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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - … 9) Les appareils de ramonage , automatiques ou non, employés pour éliminer les suies ou cendres qui se déposent …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de … ne comprend pas la poudre de tamarin conditionnée en emballages pour la vente au détail en vue d'usages … l'addition de très faibles quantités d'antioxydants ou d'émulsifiants. Sont également exclues de la présente …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, … de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de … plus haut) ou sous forme de manchons achevés et prêts à l'emploi. Dans ce dernier cas, les cylindres ou les sacs de …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou … industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche … ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …