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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 … Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm x 152 mm) … dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption … articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées,  souvent dénommées edamame.  Elles sont vertes, mesurent environ 5 à … la poudre de son de riz ou de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de polyester descendant au dessous du … Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En acier. … matériels (machines, voies ferrées, chemins de roulements, monorails, ponts roulants, canalisations, etc.). Adoption : … et 1 m, utilisés dans la construction (coulage de hourdis notamment). Adoption : 1967 … 6. Profilés d'une longueur …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2018 Fig. 1 : Capsule de tabac et dispositif (dispositif non classé) A Dispositif B Capsule de tabac C Cartouche D … un aérosol contenant de la nicotine. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2021 Fig. 1 A …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… et parfois d'une ou deux rondelles en caoutchouc vulcanisé non durci, se glissant sur la tige du goujon; 3°) d'une came … l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des … lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… 280 mm x 340 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable contenant le moteur, d'un bol en acier inoxydable en forme d'autocuiseur muni d'un manche et d'un … à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier inoxydable, d'un panneau de commande muni de boutons …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules … du boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir d'hexaméthylènediamine et d'acide … d'un liquide transparent et incolore, constitué de motifs monomères d'oxypropylène et d'oxyéthylène dans un rapport …