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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° 90.18. B) Les feuilles … optiquement ou non, non montés de façon permanente (notamment, en quartz (à l'exclusion du quartz fondu), en … Les plaques et disques à faces planes ou plan‑parallèles , notamment les cales ou étalons pour vérifier la planéité des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… des moules : 1)    La verrerie de table ou de cuisine , et notamment les verres à boire, gobelets, tasses, chopes, … appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers … souvenirs avec vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, en cristal au plomb, en verre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… semblable à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour vernis. Le diméthylcyclohexanol est … du bétail ou du suint, ou obtenu à partir de la bile ou comme produit secondaire de l'extraction de la lécithine du … Laurus camphora , etc.).        Le terpinéol vendu dans le commerce est généralement un mélange d'isomères, qui demeure …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une … boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également comme conditionnement d'emballage protecteur. 2)    Les … un aspect légèrement crêpé, ne sont pas considérées comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur rappelant … laines non cardées ni peignées se présentent ordinairement comme suit : A)    Laines en suint, y compris les laines … etc.). Les laines de tonte en suint se présentent fréquemment en toisons imitant plus ou moins les contours de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A)   Les microscopes électroniques qui se … sous la forme d'un ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué essentiellement : 1)   D'un dispositif … examinée.        Ces appareils qui sont utilisés notamment pour des études de corrosion, de lubrification, de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1)    Les boîtes à musique . On donne ce nom à … figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette position. Les … instruments d'appel ou de signalisation à bouche figurent notamment : 1°) Les cornes et cornets d'appel , en corne, en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - Autres : 4911.91 - … composés essentiellement de publicité, les catalogues commerciaux de toute espèce (y compris ceux de librairie, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre … densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). On y range notamment : 1)    Les canettes, fusettes, bobines pour … Les articles de la Section XVII (matériel de transport), notamment les pièces de charronnage. ij)      Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres               - Autres … rectifier : 8460.22 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23 - - Autres machines à rectifier … ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme produits de polissage au sens de la présente …

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