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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - … métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend … ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. … leur couleur varie du jaune pâle au brun foncé. Ces colophanes et acides résiniques sont obtenus par les … les acides résiniques sont utilisés dans la fabrication de certains savons, pour le collage du papier, dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres et laminoirs … opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s 84.55 , 84.62 ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ Autres tissus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres … de gommes (gomme arabique, gomme laque, etc.) ou dans certaines colles animales. C) Autres encres parmi … 4) Les encres à marquer le linge, telles que celles au nitrate d'argent. 5) Les encres …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés … toutes matières textiles (même en bonneterie) du genre de ceux qui sont cousus à la surface extérieure des vêtements, …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …
Explanatory notes
… soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à … des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de récupération, appelés parfois soufres épurés … de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé Frasch …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …