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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation ou filtration et concentré par passage dans des évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en … Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de … fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du … tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, … par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de … des produits industriels. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …