… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou … pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois … conçus pour la démonstration ( n° 90.23 ). b) Les pièces d'artillerie lourde roulant sur voies ferrées ( …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois …
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du …
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… des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine … ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des …
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… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres …
… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du … azote, phosphore ou potassium. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre, d'une manière générale, la plupart des …
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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du …
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : … animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour …
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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …
… des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les … par rapport à leur utilisation initiale, ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions … du genre décrit dans la présente Section relèvent du Chapitre 49 lorsque les impressions ou illustrations dont …
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… des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les …
… esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - … eux (par exemple, la vératrine ou les alcaloïdes totaux de l'opium). Les mélanges intentionnels ou les préparations … Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc desséché de l'opium, relèvent du n° 13.02 . On doit considérer comme …
… des dispositions des paragraphes a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles d'être utilisées à la fois en horlogerie … instruments de mesure ou de précision (ressorts, rouages, pierres, aiguilles, etc.), sont classées dans la présente … relevant de la présente position sont les suivantes : A.‑ PIECES DE MOUVEMENTS DE MONTRES (sans préjudice des …
… de curiethérapie ou gammathérapie, les écrans et autres pièces de complément, etc., du n° 90.22 . p) Les … que des outils (marteaux, maillets, scies, burins, gouges, pinces, spatules, etc.) ou des ouvrages de coutellerie …
