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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur … et démontés : 1°) Chambre de cryothérapie constituée d’un sas (-60 °C) et d’une chambre de thérapie (environ -110 °C) … La machine frigorifique est un système refroidi par air en cascade à trois niveaux installé dans un logement fermé. La …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de … des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de ressorts à boudin (carcasses métalliques) pour matelas. Adoption : 1983 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du … les bonnets et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base de cet article présente également une partie élastique …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées … (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI … de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée … lampe frontale; - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de … rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La … matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne … être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. … à partir de la saumure naturelle d’un lac en raison des basses températures qui règnent en hiver. Avant d’être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du … en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à la partie supérieure permettant de le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins … susceptibles d’être déplacés à différents endroits en cas de besoins de sièges temporaires ou reconfigurables.  …