… tresses et articles similaires en matières à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont … de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et malles de …
… dans l'impression textile. L'hydroxyde manganeux relève du n° 28.25 . 3) Trioxyde de dimanganèse … les permanganates du n° 28.41. L'acide permanganique relève du n° 28.25 . …
… récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre … interne. Bien qu'ils présentent parfois un degré de pureté élevé, sont exclus de la présente position les soufres bruts …
… (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ de l'eau de la mer (sel de mer) ‑ des saumures …
… la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des … ou à plusieurs machines, appareils, instruments ou articles relevant d'une même position du présent Chapitre et qui …
… après traitement thermique du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues … avoir subi un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique …
… Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du …
… couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux … de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, …
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