Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2406 résultats pour "定制民生银行流水打印<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>阆中第二学历毕业证书图片-定制造价工程师注册证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>高仿常绿州立学院文凭毕业证St"

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du … autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Legal note

… Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du … autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges … paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  …

Legal note

… a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges … paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles …

Legal note

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       … g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       … g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        …

Legal note

… le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent … en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un …

Legal note

… en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la … totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV … broyage et calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution …

Legal note

… en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la … totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir ou la peau aux fins des … augmente leur  imperméabilité. Les tanins pénètrent dans la structure de la peau en réticulant avec le collagène. Il … d'une réaction chimique irréversible, qui donne un produit stable à la chaleur, à la lumière ou à la transpiration et …

Legal note

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, … le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …