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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le caractère des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… dans des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. Certains fruits séchés ou mélanges de fruits séchés de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums indéchirables, pour enfants. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, etc.) pour former ainsi des boucles ou, si les crochets sont …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… fils de tour évoluant différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, etc.) ou de la moelle du sagoutier (sagou) et amidon …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou bien un faux filigranage, un surfaçage, une …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables …

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