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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6

… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Explanatory notes

… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance … partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, … de manière à comporter des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31

… mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14

… et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

… de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un …

Explanatory notes

… soit encore par un système utilisant un fluide liquide ou gazeux. A.- MACHINES A CALCULER ET MACHINES DE … se distinguent des machines automatiques de traitement de l'information, notamment par le fait que ces calculatrices … Les machines imprimantes utilisent des nombres et une gamme limitée de symboles, mais, à la différence des machines …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …

Explanatory notes

… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement … en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres … (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00

… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10

… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …

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