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Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des caractéristiques indiquant qu'il … etc., pour être munies de ces crochets. Les anodes sont d'ordinaire d'une grande pureté, mais de petites quantités … qui ne satisfont pas aux critères de forme, de longueur ou d'ouvraison indiqués ci‑dessus ( n°s  75.02 ou 75.05 ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un … de tresses remmaillées ou engrenées). Du fait de leur mode d'obtention et de la façon dont ont été conduits le tressage ou l'assemblage des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en … à froid, par étirage ou par d'autres procédés, en vue d'obtenir un fini plus grand. On y range encore les profilés … aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds (par exemple …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… quantités de substances diverses telles que fromage, jaune d'œuf, amidon, dextrine, sel ou vitamines. Ces préparations … en bocaux ou en boîtes métalliques hermétiquement clos dont le contenu correspond généralement à un repas complet. …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). … engins dont la mission consiste à placer une charge utile donnée sur une trajectoire constituant une orbite terrestre …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente … Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur appliqué sur la … L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… sur les autels familiaux ou dans les temples, comme objets d'ornement, mais peuvent également être utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte … déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… conditionnement d'air, les instruments de précision, etc. Adoption : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue … au sol en extérieur. Sa structure interne est composée d'un double compartiment : 1) un compartiment à batteries … sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A Ventilateur d'extraction (partie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… sont pas présentés avec le boîtier). Le fond du boîtier est doté de deux presse-étoupes pour l’entrée et la sortie de … vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté d’une porte en matières plastiques transparente munie … Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… des dispersions concentrées, dénommées parfois « essences d'Orient » ou « essence de perle » : a)    d'un pigment … nacré (de perles) synthétique (notamment, le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), …