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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… ici. 5)    Les appareils pour réduire le bruit , utilisés avec les appareils d'enregistrement sonore. 6)    Les … ou des solutions que l’utilisateur inhale directement, avec ou sans nicotine, des n°s 2404.12 ou 2404.19; et 2°)    … USB, etc.). Ces produits sont conçus pour être rechargés avec des cartouches, des cylindres de tabac ou d’autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et la raquetterie d'un mouvement d'horlogerie, avec ou sans rouage; ils restent compris dans cette … rondes servant de paliers, les appareils d'horlogerie avec échappement à ancre portent encore généralement trois … nombre de modèles d'aiguilles, dont le style s'accorde avec celui du cadran. ______________________ …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite … jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés dans la … position, à condition  : 1)    De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis … générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de … ° 05.11 ). c)     Les peaux et parties de peaux d'oiseaux, avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de … environ, est présenté en plaques ou en aiguilles et donne avec l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en … vert (Cr 2 O 3 ). Obtenu par calcination des chromates avec un sel ammoniacal ou par réduction des bichromates, il …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les … ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert également à la fabrication du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… matières : 4009.11 - - Sans accessoires 4009.12 - - Avec accessoires               - Renforcés seulement à … à du métal : 4009.21 - - Sans accessoires 4009.22 - - Avec accessoires               - Renforcés seulement à … textiles : 4009.31 - - Sans accessoires 4009.32 - - Avec accessoires               - Renforcés à l'aide d'autres …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… par pressage ou repassage sur une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou … tournurées, ne doivent donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et … modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans avoir subi de dressage ni de tournurage. 2)    Les chapeaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé … (CD), d'un enregistreur à cassettes, d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc.  L'appareil …

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