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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… le cas). B) Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont … un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir ou la peau aux fins des opérations de … leurs extraits (tannage végétal), soit des sels minéraux, tels que les sels de chrome ou de fer, aluns, etc. (tannage …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties de … le cas). B) Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … couche de matières à tresser réunies à l'aide de matières textiles filées. b) Bordures et frises qui sont des bandes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les … également les parties de turbines ou de roues hydrauliques, telles qu'aubes, palettes, pales, augets, rotors, stators, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le … d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… face intérieure et dont le siège, le dossier et le repose-tête sont rembourrés. Il est équipé de dispositifs de … pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique de «shiatsu» ou par pression. Le mécanisme de … coussins d'air. Sa puissance nominale est de 260 W et sa tension nominale de 110 V. Application des RGI 1, 3 b) et 6. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du … , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …