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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure … 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de … élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… de 13,8 mm ou 21,8 mm, d'une largeur de 129 mm, et d'une longueur de 3700 mm, 1830 mm ou 900 mm) constitués de deux … en bois massif languetées et rainées assemblées dans la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une … sur leurs rives et leurs bouts. Les merrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408 mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… pour le câblage. A l’importation, ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des … de stabilisants (phosphate disodique, citrate trisodique et chlorure de calcium, par exemple) qui permettent de …

Legal note

… n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. … d’acier extérieur; - un panneau en acier; - un renfort longitudinal; - un renfort longitudinal et une serrure 3 points; - des joints …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… pommes de terre peuvent être considérés comme réfrigérés lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + 10 °C. Par … classés (les légumes frais ou réfrigérés, par exemple) lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la … autour du produit est modifiée ou contrôlée (en éliminant l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de l’acide …

Legal note

…        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… sur le devant de l'armoire, assurant ainsi la protection de l'opérateur contre les contaminations éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne … de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, … rive à rive et réunies à leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. L'un des bouts et l'une des rives du … rayures et de l'usure. La couche inférieure présente sur sa longueur deux feuillures peu profondes, pour éviter le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule … est de 45 kg, 70 kg et 90 kg, respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la … de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, …

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