… destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont constitués d'une diode laser et d'un … pour appeler l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …
… en matière plastique (de 5 ml chacune). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Solution physiologique … les affections oto-rhino-laryngologiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 3. Testeur d'huiles … en tant qu'élément d'une publicité. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 4 du Chapitre 33) et …
… d'images associée à un dispositif à couplage de charge (CCD) et d'une carte de compression VIDEC™ … en tant qu'assortiment dans le n° 8525.89. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2001 … 2. Appareil … prise de vues et d'écran moniteur lorsque l'on visionne ou décharge les images enregistrées. La mémoire à …
… Il n'existe pas de points d'ancrage dans l'aire de chargement. La capacité de chargement totale (passagers et chargement) est de 945 kg. L'intérieur du véhicule est …
… en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de …
… sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 … de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… mètres, d'un enrouleur, d'un porte-lance/buses, d'éclairage d'urgence et de sirènes. Une batterie de secours et des … cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. …
… peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières … peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , … des côtés et ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en …
… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. …
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