Explanatory notes
… alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … f) les produits du n° 24.04; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … f) les produits du n° 24.04; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des …
