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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs … Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres ‑ Pendules et horloges, murales : 9105 … cloches, sirènes, lampes), phares, balises, etc. On utilise également pour la distribution et l'unification de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : … et manchons, filetés 7307.23 ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
Explanatory notes
… un lait de chaux bouillant). Ces deux produits sont utilisés en médecine comme toniques ou reconstituants. III) … tripolyphosphate de sodium). Poudre blanche cristalline, utilisée comme adoucissant des eaux, émulsifiant ou pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, … lieu l’épreuve dite modèle plâtre . Ce modèle plâtre est utilisé comme modèle pour l’exécution, en pierre ou en bois, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés … Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La … baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks … cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou d'orfèvrerie ( … pas le caractère de machines ou d'appareils et les anodes utilisées en galvanoplastie. Les anodes en or peuvent se …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
Explanatory notes
… pyrophosphoriques (diphosphoriques), métaphosphoriques et autres acides polyphosphoriques. A.- PENTAOXYDE DE … notamment à préparer les superphosphates enrichis et est utilisé dans les industries textiles et comme décapant … Ils absorbent de grandes quantités d'eau, et sont utilisés pour la dessiccation de gaz. 3) Autres acides …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang …