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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais conçus pour une … au sol lorsque la ligne ou l'installation sont mises en danger par une tension exceptionnellement élevée. Parmi les … du n° 90.22 . D) Les limiteurs de tension . Il s'agit d'appareils destinés à empêcher que la différence de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins … les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, … ou reports , comportant des textes manuscrits ou dactylographiés à reproduire ( n ° 48.16 ). b) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, …