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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers - Autres, conçus uniquement pour … couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler sans pilote à bord, autres que ceux du n° 88.01. Un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins … ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées - De … au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la … cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La … céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… l'extrudeuse sous l'effet de la pression et de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …