Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée … de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles peuvent …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées … sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes … fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, … et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : … De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes … de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes … d'os ou de déchets de ces animaux). 2) Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - … non condensé* . Le terme thiazole comprend aussi bien le 1,3-thiazole que le 1,2-thiazole (isothiazole). B. … . Le terme benzothiazole comprend aussi bien le 1,3-benzothiazole que le 1,2-benzothiazole …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). … pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l … et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …