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Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A)   Limes, râpes et outils similaires (y compris … rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou … et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une pince. C)   Cisailles à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. En revanche, pour les mouvements électroniques à affichage … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite mécanique brune mais … à partir de copeaux ou de bûchettes dans des raffineurs travaillant à la pression atmosphérique. La pâte … dans des raffineurs après traitement thermique du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… (calcium, par exemple). Le cuivre se comporte comme un solvant ou diluant des autres éléments, et la teneur en ce … d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut citer : les alliages de … au manganèse, au molybdène, au silicium, au titane ou au vanadium. Les alliages mères de cuivre se présentent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres légumes et m é … pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la … de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables (granits verts, gris, roses, rouges, etc.). Les … de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est … fermée, d'un crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux … et peaux peuvent être séchés directement ou après salage.  Avant séchage ou au cours du séchage, ils sont souvent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… voiles, voilettes et articles similaires . 2)    Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de bras, bourrelets et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… également pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans … qui sont toujours animés, se présentent sous des formes variées : représentations d’êtres humains, d’animaux ou … d’articles particuliers dans les étalages. Leur forme peut varier en fonction de la nature des articles ou du service …

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