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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur … la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur … housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau … de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… écran des images générées par cette machine. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. … – Format d’affichage : 16 : 10 – Luminosité : 5 000 lm      Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2022   ❶ Cache du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… de leur exploitation (analyse quantitative, par exemple). Application de la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 … cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) de la Section XVI et de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio … L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

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