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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.10
… Outils de perçage, de filetage ou de taraudage …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.90
… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.20
… Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, …
Explanatory notes
… ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de … mouvement d'horlogerie, un marteau et un ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, … semaine, par exemple ). Certains de ces appareils sont en outre utilisés pour le timbrage du courrier ou des pièces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état … 3 ), produit noir, décomposable à la lumière, d'où dérivent les aurates alcalins. b) Halogénures . Le … , des nitrates et des nitrites complexes. On connaît, en outre, des rhodocyanures et des dérivés ammoniés ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du … dont toutes les boucles sont coupées ( n° 58.01 ). Sont en outre exclues de cette position : a) Les étoffes bouclées …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …