… et chemins de table, serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et … (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. …

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Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) 2924.19 - - Autres …

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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), protège‑documents, liseuses, couvre‑livres et autres articles …

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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… pour placage sont également obtenues par tranchage de blocs de bois stratifié pour remplacer les feuilles de placage obtenues par le procédé habituel. Les feuilles de cette position peuvent …

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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

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