Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces …
Explanatory notes
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces … (plaqués, polis, bronzés ou recouverts d'une feuille mince de métal, par exemple) ( n° 44.21 , généralement). …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres …
Explanatory notes
… et autres appareils d’enregistrement vidéo (VHS, Hi-8™, mini-DV, par exemple), les disquettes et cartes munies d’une … peuvent comporter des condensateurs, des résistances et un microcontrôleur se présentant sous forme d’un circuit … la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (microprocesseur, mémoire vive (RAM) ou mémoire morte (ROM)) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés …
Explanatory notes
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés … sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la … à la fabrication du contre‑plaqué et des bois stratifiés similaires). En outre, elles peuvent être rabotées, poncées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non …