Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
Explanatory notes
… 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, … à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont généralement fabriquées avec des … l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement … microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales ou … et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant … Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, … soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique immergé avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
Explanatory notes
… - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les … rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés … y compris les pressoirs à pommes montés avec un broyeur sur chariot, dits cidreries ambulantes. D) Les appareils pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …