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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… mites ou imputrescible. Ces machines et appareils restent classés ici, pour autant qu'ils soient pourvus de ces … à nettoyer, des extracteurs centrifuges, des filtres ou clarificateurs, des réservoirs; en raison de la nature … ceux qui se composent essentiellement d'une enceinte close dans laquelle les matières à sécher sont soumises à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… , appelées aussi absolues ou quintessences , qui restent classées dans la présente position.        Les résinoïdes … l'alcool éthylique, par exemple) ce qui n'affecte pas leur classement.        Les huiles essentielles, les résinoïdes … en ajoutant une partie des ingrédients principaux restent classés dans la présente position à condition que la …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la … Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * *    * … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… d'une densité apparente inférieure à 2,5, elles sont classées sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont … les blocs et plaques simplement refendus selon les plans de clivage naturels de la pierre. Ces matériaux présentent … produits ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n ° 25.17 . On désigne par dégrossies les pierres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… comprend notamment : 1)    Les souffleuses , destinées à classer les poils par longueurs; ces machines se composent … comprend notamment : 1)  Les souffleuses , destinées à classer les poils par longueurs; ces machines se composent …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208