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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. … ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de … ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ … aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature … ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la … ensuite être filées en une seule opération. Les ouates et articles en ouate relèvent des n°s 30.05 ou 56.01 . …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à … la gélatine, des amidons, des colorants alimentaires, des arômes, des émulsifiants, des agents épaississants et des … beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … à point de gaze et des parties tissées selon d'autres armures, quelle que soit l'importance, en surface, de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion … également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être … collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …