Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : 1°) une table à repasser rectangulaire (dimensions : 125 cm (L) … manches ainsi que d'un système d'aspiration intégré; 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une plaquette … (programme d'enseignement mathématique principalement destiné aux étudiants, par exemple). Adoption : 1986 … 2. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés … d'éthyle) 2903.12 - - Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 2903.13 - - Chloroforme (trichlorométhane) … Liquide incolore utilisé comme solvant pour le nettoyage à sec. 4) Chlorure de vinylidène . C.- DERIVES …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la … du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de basses températures. …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage … juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris … grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …