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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ou d'autres produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore … dites hautes . Les bières peuvent être claires ou foncées, douces ou amères, légères ou fortes; elles se présentent … d'alcool (par exemple, celles obtenues avec de l'eau et des sucres caramélisés) ( n° 22.02 ). b)    Les boissons …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de manucure. 2)    Les nécessaires de couture , présentés dans … tissu. La présente position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente … des produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au … etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente position. Il …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut … dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de … industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de succédané de l'huile de palmiste dans les produits …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés … obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction directe du minerai de fer et qui, dans certains … en raison des scories qu'ils contiennent, un produit à structure fibreuse caractéristique. Ce produit est utilisé …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 .         Tout … consistant généralement en un manche muni d'une petite boucle en cuir. * *    * Les cannes, fouets, cravaches, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, … , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes … en ébonite, etc.) pour revolvers et pistolets. 6)    Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y … a)    Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427