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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - … poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme … à fruits des n°s 44.19 , 82.10 ou 85.09 . b) Les simples pompes à vendange, ainsi que les pompes à jus de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …